Déposée le 16 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVAL – Sté Financière DUVAL et GUERIN DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON),
la marque française « DEFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIVAL – Sté Financière DUVAL domicilié(e) 53, Route de Lyon - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et GUERIN DANIEL domicilié(e) 55 ROUTE DE LYON - 71000 - MACON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GUÉRIN, SAS SOFIVAL domicilié(e) 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France.
La marque DEFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085019.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEFER est expirée depuis le 16 février 2021.
SOFIVAL – Sté Financière DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : EDICA
SOFIVAL – Sté Financière DUVAL, SAS - 53, Route de Lyon - 71000 - MACON - France - SIREN 3
GUERIN DANIEL - 55 ROUTE DE LYON - 71000 - MACON - France
Daniel GUÉRIN, SAS SOFIVAL - 53 Route de Lyon - 71000 - MACON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475763 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-13
Châssis, cadres, boîtages et supports métalliques ; coffres forts ; pièces de serrurerie et articles de quincaillerie métalliques Systèmes, mécanismes, électromécanismes, électroniques faisant partie de meubles de rangement fixes ou mobiles, et leurs logiciels pour le conditionnement, le rangement, la présentation et la distribution de produits, en particulier de médicaments. Etiquettes, instruments et petits matériels, pièces ou articles Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Matériels et articles pour pharmacies. Laboratoires, hôpitaux, cliniques, maisons de retraite, collectivités et tout espace médicalisé ou paramédicalisé Etiquettes non en tissu, porte-étiquettes, papiers, cartons, vierges ou préimprimés, naturels ou adhésifs ; bacs, boîtages et flaconnages plastiques, articles de bureau Meubles fixes ou mobiles, de rangement ou de transport de produits ou matériels à usage hygiénique, pharmaceutique, vétérinaire, médical ou chirurgical. Meubles fixes ou mobiles d'équipement de soins à domicile ou en établissement hospitaliers, de cabinets médicaux, et tout espace médicalisé ou paramédicalisé Transmissions d'informations par tous moyens, en particulier par Internet Conseil technique dans la distribution de médicaments, matériels, linge, nourriture en milieu hospitalier et collectivités, cabinets, soins à domicile, ou tout espace médicalisé ou paramédicalisé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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